L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun la plus courante utilisée par les administrations. Elle peut toujours être mise en oeuvre, que ce soit pour un euro ou un milliard d'euros, pour acheter des stylos comme des chars d'assaut. C'est donc la seule procédure où l'acheteur n'a pas à se poser la question préalable du «droit d'utilisation». L'ouvrage se veut pratique. Il accompagne pas à pas le lecteur dans la procédure d'appel d'offres ouvert en suivant les étapes chronologiques de la proc (...)
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La rédaction des marchés publics inclut obligatoirement une réflexion sur les pénalités et les primes qui seront prévues dans le contrat. Un bon rédacteur doit impérativement se poser la question de la stratégie à mettre en oeuvre. Malheureusement, ces pénalités sont trop souvent des «copiés-collés» de contrats précédents, et les primes sont quasiment inexistantes en pratique. Il est donc temps de travailler sur la notion même de pénalités et de primes et de faire en sorte que la gestion administrative et f (...)
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L'appel d'offres restreint est une procédure de droit commun qui permet à l'administration de sélectionner les entreprises avant de mettre en concurrence les seules entreprises sélectionnées. L'administration utilise peu l'appel d'offres restreint alors même que cette procédure a dans certains cas des avantages indéniables. Les procédures restreintes sont notamment devenues la seule solution pour écarter les entreprises «pirates» aux compétences contestables qui «cassent les prix». L'ouvrage se veut prati (...)
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L'acheteur public est passé de la culture de la demande de devis à la formalisation de la passation des «petits marchés publics» ; de la «lettre de commande» aux «MAPA», les marchés à procédure adaptée. Les MAPA sont donc devenus le «pain quotidien» des services achats, car ils correspondent, en nombre, à la grande majorité des achats publics. On ne devrait même pas parler de la procédure adaptée mais des procédures adaptées dès lors qu'il existe plusieurs procédures, avec ou sans mise en concurrence et sel (...)
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La négociation des contrats a longtemps été l'apanage des donneurs d'ordre privés. Petit à petit, le droit de négocier a été donné aux collectivités publiques, et le Code «2006» a amplifié le mouvement. Malheureusement, par manque de culture ou peur de l'inconnu, l'administration utilise encore trop peu cet outil d'achat moderne, qui peut permettre des accords «gagnants-gagnants» favorables aux parties et à l'achat public. Il est donc nécessaire de mieux maîtriser cet outil contemporain de l'achat. L'ouvr (...)
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Marchés, accords-cadres, pondération, règles de passation, avances, acomptes... la terminologie de la matière des marchés public frise l'infini. Les enjeux sont substantiels, car l'acte d'achat s'insère dans le ou les budgets les plus importants des collectivités locales. L'élu a deux challenges distincts à se donner : pouvoir discuter avec ses fonctionnaires, et donc manier la «langue technique» de la matière ; comprendre les enjeux économiques et l'outil d'interventionnisme économique qu'est le Code des m (...)
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Le quotidien de l'acheteur n'est pas de gérer les grandes et nobles procédures comme le concours. Il est plus «terre à terre». Les nombreuses opérations de travaux sans envergure particulière nécessitent le plus souvent la conclusion de marchés de maîtrise d'oeuvre aux montants modiques. Conclure rapidement mais intelligemment ces petits «MAPA» de maîtrise d'oeuvre est un enjeu quotidien. La passation de ces «petits» marchés est d'autant plus importante qu'elle conditionne la bonne mise en oeuvre des trav (...)
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Le quotidien est fait de procédures d'achats traditionnelles, appels d'offres, procédures négociées, «MAPA». Au-delà de ces outils habituels, il existe d'autres outils plus complexes et/ou plus nouveaux, comme le dialogue compétitif, la conception-réalisation ou le «PPP», qui peuvent au cas par cas avoir leur utilité. Le dialogue compétitif permet à l'administration de dialoguer avec les entreprises avant de définir son besoin. Il peut être intéressant pour les achats où l'ingénierie appartient aux entrep (...)
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Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre est un exercice périlleux mettant en oeuvre des problématiques juridiques, organisationnelles, relationnelles et politiques. La procédure du concours est de plus «viciée» par les pratiques anciennes, mais aussi par l'ambiguïté du droit français au regard du droit européen : deux logiques se côtoient. Il nous paraît plus moderne de parler de la «procédure négociée à la suite d'un concours» que de «procédure de concours», car il faut bien se rendre compte que deux pr (...)
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Dans le meilleur des mondes, deux cocontractants devraient conclure un marché, exécuter leurs obligations réciproques, et le contrat se terminerait sans autre forme de procès. Dans le cadre des marchés publics, une fois le marché conclu, l'entreprise ou le fournisseur doit mettre en oeuvre les obligations qui sont les siennes aux termes du marché et, en contrepartie, l'administration doit payer un prix fixé au marché. Malheureusement, tout n'est pas idéal dans le meilleur des mondes. Pour des raisons mult (...)
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Sans être une austère narration des péripéties des combats, ce livre, avec ses photographies et son texte, est une plongée dans l'étrange ambiance de ce qui fut un château et une ferme prospère avant que les hommes ne viennent s'y battre à mort. C'est surtout une promenade très poétique en ce lieu où s'affrontèrent, pendant neuf heures, des milliers de combattants dont près de six mille d'entre eux ne se relevèrent pas. Aujourd'hui encore, il règne ici cette ambiance qui, spontanément, fait baisser la vo (...)
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Dans une phase de réforme profonde des collectivités territoriale, portée par l'intégration progressive dans le vocabulaire des cadres et dirigeants territoriaux de la «LOLF» et de la «RGPP» - dont les notions de performance, d'objectifs, d'actions, de résultats et de compétitivité sont souvent associées à des valeurs et références sportives -, l'auteur propose une approche de management global qui utilise les concepts de la méthodologie du management sportif. D'une manière très pragmatique et s'appuyant (...)
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À l'heure des projets de réforme institutionnelle et de rénovation du trop fameux «mille-feuille» territorial, la question de la mutualisation des moyens entre les établissements publics de coopération intercommunale et leurs communes membres ne peut pas ne pas être posée. La mutualisation, beaucoup d'EPCI y réfléchissent, un certain nombre la met en oeuvre, mais, en définitive, tous les EPCI doivent y souscrire. C'est l'essence même de la coopération intercommunale qui se doit de mutualiser, à l'échelle d' (...)
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Depuis l'adoption de la loi 6 février 1992, dite loi ATR, affirmant le principe de la représentation proportionnelle et donc de l'expression pluraliste des élus au sein des commissions d'appel d'offres (CAO), ces dernières ont vu progressivement leur rôle s'affirmer et s'affiner. Les Codes des marchés publics successifs de 2001 et 2004, en simplifiant les procédures de dévolution et en plaçant les responsabilités entre les mains de l'acheteur public, ont ainsi accru les fonctions des commissions d'appel d (...)
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Comment prévenir et gérer les risques ? Quelles sont les responsabilités des élus ? En rédigeant cet opus, l'auteur a voulu rassembler tous les outils tant sur le plan technique que réglementaire, pour répondre aux attentes des collectivités et aider les élus à gérer ces phénomènes. L'auteur présente des études de cas avérés choisies pour leur valeur pédagogique, ainsi que la jurisprudence qui apporte un éclairage sur les responsabilités de l'État, des élus et des particuliers. Le guide est complété d'u (...)
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L'Argent et le Travail est une réflexion, d'une étonnante actualité, sur l'argent comme fait de société, où assurément celui-ci est désigné comme symptôme et moyen d'asservissement, mais qu'il convient de replacer dans un mécanisme plus général de violence exercé par les uns contre les autres : la ville et ses accumulations parasitaires n'en sont que l'ultime manifestation, la plus perverse, la plus criante, la plus injuste. Le travail manuel devient alors une nécessité vitale et la seule vraie valeur tradi (...)
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C'était le grand jour, celui de l'entrée en 6e. Mon copain Bogueugueu et moi, on s était donné rendez-vous. Quand je l'ai rejoint au coin de ma rue, j'ai trouvé qu'il avait une drôle de voix. «Laryngite !» m'a-t-il soufflé. Ce qu'il n'était pas obligé d'inventer, tout ça parce qu'il est bègue... Une chouette histoire d'amitié, signée et illustrée par un duo complice et fantaisiste.
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Panique au château : le prince Colombe a été enlevé la veille de son mariage. Radegonde, sa promise, peut heureusement compter sur l'aide de ses deux cousines pour retrouver son fiancé. Les voilà lancées sur ses traces. Et elles papotent et se disputent et patati et patata... Trois princesses pour un prince, c'est un peu trop, vous ne croyez pas ? Une histoire de princesses, pétillante et drôle, qui prouve qu'il ne suffit pas de faire comme tout le monde pour être heureux.
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Wok up ! Pour des repas simples, rapides à préparer et savoureux, adoptez la cuisson au wok ! Outil indispensable de la cuisine asiatique, le wok sait tout faire : saisir, réchauffer, frire, sauter, mijoter, ou encore braiser... D'un coup de poignet, réalisez des recettes classiques et plus originales qui donneront à vos invités le goût de voyager. 50 recettes aux parfums d'Asie Nems frits de Hanoi, salade de gambas à la papaye, soupe aux oeufs de caille, crevettes sautées sel et poivre, pavé de lotte (...)
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Le 2 décembre 1872, en Basse-Normandie, au coeur du Bocage, naît Victorine Cantelou. Entre un père boulanger, alcoolique et violent, et une mère, Marie-Aimée, résignée à sa condition, la petite Victorine grandit vite. Elle doit abandonner l'école afin d'aider Marie-Aimée dans le café familial qui jouxte le fournil et servir villageois et voyageurs de passage. Lasse de voir sa mère «porter sa croix», Victorine décide à treize ans d'oeuvrer pour sauver ce qui donnera sens et dignité à son existence, la bou (...)
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